Cabinet de conseil et veille en Environnement &amp; Développement Durable http://www.greenvibes.fr/mentions-legales/ Sat, 04 Feb 2012 19:54:13 +0100 Hautetfort.com All Rights Reserved http://www.greenvibes.fr/archive/2010/03/31/mentions-legales.html http://www.greenvibes.fr/archive/2010/03/31/mentions-legales.html noreply@greenvibes.fr (Angélie BARAL) Mentions légales Sun, 30 Aug 2009 21:29:00 +0200 <p><span style="font-size: x-small;"><strong>L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et conditions générales d'utilisation suivantes et s'engage à les respecter.</strong></span></p><p><span style="font-size: x-small;"><br /></span><span style="font-size: x-small;"><span style="text-decoration: underline;"><strong>1. PROPRIETE DU SITE – MARQUES</strong></span><br /> Le site <a>www.greenvibes.fr</a> est édité par la société GREENVIBES, propriétaire du site. La société ne revendique aucune appartenance ou orientation politique, sociale, économique, culturelle ou religieuse. GREENVIBES est une S.A.R.L. au capital de 5.000 €, créée fin 2008, dont le siège social est situé 37 bis, rue Saint Germain – 94120 Fontenay sous Bois - France. Email: info[at]urbiz.fr</span></p><p><span style="font-size: x-small;">R.C.S. 509 006 169 CRETEIL<br /> TVA intracommunautaire: FR93509006169 - APE: 7112B<br /> <br /> Les marques URBIZ, GREENVIBES et toutes celles citées sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos sans autorisation préalable et expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.<br /> <br /> <span style="text-decoration: underline;"><strong>2. COPYRIGHT ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE GREENVIBES</strong></span><br /> L’ensemble du contenu du site et sa structure générale sont la propriété exclusive de leurs auteurs et de la société GREENVIBES. A l'exception d'impression</span> <span style="font-size: x-small;">à usage privé et non-commercial et en vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun élément présent sur le site www.greenvibes.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable expresse de la société GREENVIBES sous peine de poursuites. Toute demande doit être adressée par e-mail (info[at]urbiz.fr). L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.<br /> <br /> <span style="text-decoration: underline;"><strong>3. HEBERGEMENT ET INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE</strong></span><br /> Le site est hébergé par la société BLOGSPIRIT SARL au capital de 16 000 Euros - Adresse : 3 rue Danton - 92 240 MALAKOFF, FRANCE<br /> Numéro d’identification : 479 109 332 R.C.S VERSAILLES<br /> Numéro de TVA intracommunautaire : FR5049109332</span></p>